| Télécharger la délibération n°C- 43-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Grille tarifaire 2026-2027 | Henri-Pierre BABEAU | 30 septembre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 43-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Grille tarifaire 2026-2027 - Annexe - Grille tarifaire | Henri-Pierre BABEAU | 30 septembre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 01-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Approbation du procès-verbal du conseil d'agglomération du 4 mai 2026 | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 01-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Approbation du procès-verbal du conseil d'agglomération du 4 mai 2026 - Annexe - Procès-verbal | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 02-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Présentation du recueil des décisions | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 02-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Présentation du recueil des décisions - Annexe - Recueil des décisions | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 03-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Installation de conseillers communautaires de la CAN - Modification | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 04-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du régime des indemnités des élus de la CAN suite à l'installation d'une nouvelle conseillère communautaire de Vouillé | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 04-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du régime des indemnités des élus de la CAN suite à l'installation d'une nouvelle conseillère communautaire de Vouillé - Annexe - Tableau récapitulatif des indemnités des élus | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 05-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Règlement intérieur des Assemblées - Avenant n°1 | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 06-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025 - 2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Amuré pour la création d'un îlot de fraîcheur | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 06-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025 - 2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Amuré pour la création d'un îlot de fraîcheur - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 07-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Amuré pour l'acquisition d'une remorque plateau | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 07-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Amuré pour l'acquisition d'une remorque plateau - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 08-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la rénovation de la salle de sport du Pontreau | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 08-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la rénovation de la salle de sport du Pontreau - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 09-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour les travaux de restauration de l'église Notre Dame - Tranche 2 (restauration du clocher) | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 09-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour les travaux de restauration de l'église Notre Dame - Tranche 2 (restauration du clocher) - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 10-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation avec la Région Nouvelle Aquitaine-Contrat de développement et de transitions du Niortais / Haut Val de Sèvre 2026 - 2028 | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 10-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation avec la Région Nouvelle Aquitaine-Contrat de développement et de transitions du Niortais / Haut Val de Sèvre 2026 - 2028 - Annexe - Note d'enjeux pour la stratégie territoriale partagée | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 11-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de la régie Énergies renouvelables, du Comité de Bassin d'Emploi, de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Niortaise Marais Poitevin, du Conseil médical du CDG79 et du Syndicat mixte du logement social des Deux-Sèvres | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 12-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de l'association AMORCE | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 13-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Renouvellement de la commission locale du site patrimonial remarquable (SPR) de Niort | Jérôme BALOGE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 14-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Taxe foncière sur les propriétés non bâties - dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 15-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 15-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette budgétaire - Budget annexe Assainissement | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 15-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette budgétaire - Budget annexe Eau potable | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 16-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Contribution des Budgets annexes aux charges communes supportées par le budget Principal au titre de l’exercice 2026 | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 17-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Occupation de locaux Communautaires par les activités des Budgets Annexes – Remboursement au budget principal des coûts de fonctionnement au prorata des surfaces occupées pour l’année 2026 | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 18-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 18-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Annexe - Liste des personnes proposées pour être membre de la CIID | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 19-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 19-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Annexe - Composition de la CLECT 2026 | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 20-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 753 947 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour démolition-construction de 20 logements locatifs sociaux situés 9 rue Gabriel Auchier, à Coulon | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 20-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 753 947 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour démolition-construction de 20 logements locatifs sociaux situés 9 rue Gabriel Auchier, à Coulon - Annexe - Contrat de prêt | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 21-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Prêt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations par Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour la construction du nouveau siège administratif à Niort – Demande de garantie d’emprunt partiel auprès de la CAN | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 21-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Prêt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations par Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour la construction du nouveau siège administratif à Niort – Demande de garantie d’emprunt partiel auprès de la CAN - Annexe - Contrat de prêt | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 22-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Convention FIPHFP 2026-2029 relative à la politique handicap et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap et convention de répartition financière | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 22-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Convention FIPHFP 2026-2029 relative à la politique handicap et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap et convention de répartition financière - Annexe - Convention FIPHFP 2026-2029 entre la CAN, la Ville de Niort, le CCAS de Niort et le FIPHFP | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 22-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Convention FIPHFP 2026-2029 relative à la politique handicap et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap et convention de répartition financière - Annexe - Projet de politique handicap | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 22-09-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Convention FIPHFP 2026-2029 relative à la politique handicap et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap et convention de répartition financière - Annexe - Protection et gestion des données à caractère personnel | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 22-09-2026-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Convention FIPHFP 2026-2029 relative à la politique handicap et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap et convention de répartition financière - Annexe - Convention de répartition financière FIPHFP entre la CAN, la Ville de Niort et le CCAS de Niort | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 23-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Sapeurs-pompiers volontaires - Conventionnement entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et les Services Départementaux d'Incendie et de Secours | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 23-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Sapeurs-pompiers volontaires - Conventionnement entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et les Services Départementaux d'Incendie et de Secours - Annexe - Convention | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 24-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d’Agglomération du Niortais auprès du Comité d'Actions Sociales et Culturelles | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 24-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d’Agglomération du Niortais auprès du Comité d'Actions Sociales et Culturelles - Annexe - Convention | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 25-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Service aux communes - Mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Commune de Plaine d'Argenson | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 25-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Service aux communes - Mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Commune de Plaine d'Argenson - Annexe - Convention | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 26-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 26-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Créations d'emplois permanents au budget Principal | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 26-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Créations d'emplois non permanents au budget Principal | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 26-09-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Créations d'emplois non permanents au budget annexe PREVALEC | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 26-09-2026-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Créations d'emplois budgétaires dans le cadre de la promotion interne au budget Principal | Emmanuel EXPOSITO | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 27-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Souscription par marché ou accord-cadre à la centrale d'achat de Groupement d'Intérêt Public "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" (GIP RESAH) | Claude BOISSON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 27-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Souscription par marché ou accord-cadre à la centrale d'achat de Groupement d'Intérêt Public "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" (GIP RESAH) - Annexe - Convention de service d'achat centralisé | Claude BOISSON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 28-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - prestations de sécurité - adhésion à la convention de groupement de commandes | Claude BOISSON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 28-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - prestations de sécurité - adhésion à la convention de groupement de commandes - Annexe - Convention | Claude BOISSON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 29-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif | Claude BOISSON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 29-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens à sortir de l'actif - Budget Principal | Claude BOISSON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 29-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens à sortir de l'actif - Budget annexe PRAVALEC | Claude BOISSON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 30-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Rapports d'activités et financiers 2025 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre niortaise | Christelle CHASSAGNE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 30-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Rapports d'activités et financiers 2025 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre niortaise - Annexe - Rapport d'activité | Christelle CHASSAGNE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 30-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Rapports d'activités et financiers 2025 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre niortaise - Annexe - Compte administratif 2025 | Christelle CHASSAGNE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 30-09-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Rapports d'activités et financiers 2025 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre niortaise - Annexe - Compte de gestion 2025 | Christelle CHASSAGNE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 31-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Développement économique - Tarification 2027 des équipements communautaires | Gérard LEFEVRE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 31-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Développement économique - Tarification 2027 des équipements communautaires - Annexe - Tarifs 2027 | Gérard LEFEVRE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 32-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Approbation du règlement du dispositif de pépinière d’entreprises NIORT TECH | Gérard LEFEVRE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 32-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Approbation du règlement du dispositif de pépinière d’entreprises NIORT TECH - Annexe - Règlement | Gérard LEFEVRE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 33-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain de 3 162 m² environ à la SAS MARIGNAN | Gérard LEFEVRE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 34-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain de 2 425 m² environ sur le parc d'activités Mendès France (Niort) à la SAS ARES PROPERTY | Gérard LEFEVRE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 35-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Bail à construction inversé d'un terrain de 5 800 m² et d'un bâtiment de 3 300 m² sur le parc d'activités Mendès France (Niort) à la SA BROSSERIE BRENET | Gérard LEFEVRE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 35-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Bail à construction inversé d'un terrain de 5 800 m² et d'un bâtiment de 3 300 m² sur le parc d'activités Mendès France (Niort) à la SA BROSSERIE BRENET - Annexe - Lettre d'intention | Gérard LEFEVRE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 35-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Bail à construction inversé d'un terrain de 5 800 m² et d'un bâtiment de 3 300 m² sur le parc d'activités Mendès France (Niort) à la SA BROSSERIE BRENET - Annexe - Plan | Gérard LEFEVRE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 36-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain d'environ 4 498 m² sur le parc d'activité Saint Liguaire (Niort) à la Ville de Niort | Gérard LEFEVRE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 36-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain d'environ 4 498 m² sur le parc d'activité Saint Liguaire (Niort) à la Ville de Niort - Annexe - Avis du domaine | Gérard LEFEVRE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 36-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain d'environ 4 498 m² sur le parc d'activité Saint Liguaire (Niort) à la Ville de Niort - Annexe - Plan | Gérard LEFEVRE | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 37-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII - Mise en œuvre du programme de déploiement de la fibre - Versement de la contribution 2026 | François GUYON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 38-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre l’Étudiant et la Communauté d’Agglomération du Niortais - organisation de la 14e édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 21 novembre 2026 | François GUYON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 38-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre l’Étudiant et la Communauté d’Agglomération du Niortais - organisation de la 14e édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 21 novembre 2026 - Annexe - Convention | François GUYON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 39-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Avenant à la convention de mise à disposition temporaire de locaux au profit de la Communauté d’Agglomération du Niortais pour l’exercice de sa compétence enseignement supérieur – Centre Du Guesclin | François GUYON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 39-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Avenant à la convention de mise à disposition temporaire de locaux au profit de la Communauté d’Agglomération du Niortais pour l’exercice de sa compétence enseignement supérieur – Centre Du Guesclin - Annexe - Avenant | François GUYON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 40-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat 2026-2027 entre la CAN et la Rochelle université | François GUYON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 40-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat 2026-2027 entre la CAN et la Rochelle université - Annexe - Convention | François GUYON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 41-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et France Active Nouvelle-Aquitaine relative au déploiement du parcours “Agir et entreprendre pour son territoire” | Lucy MOREAU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 41-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et France Active Nouvelle-Aquitaine relative au déploiement du parcours “Agir et entreprendre pour son territoire” - Annexe - Convention | Lucy MOREAU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 41-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et France Active Nouvelle-Aquitaine relative au déploiement du parcours “Agir et entreprendre pour son territoire” - Annexe - Présentation du parcours AET 2026 | Lucy MOREAU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 42-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Avenant n°2 à la convention de partenariat 2022-2023 au dispositif d’incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres-bourgs et centres-villes | Lucy MOREAU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 42-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Avenant n°2 à la convention de partenariat 2022-2023 au dispositif d’incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres-bourgs et centres-villes - Annexe - Avenant n°2 | Lucy MOREAU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 44-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - 36ème édition de la Coulée Verte | Henri-Pierre BABEAU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 44-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - 36ème édition de la Coulée Verte - Annexe - Convention entre la CAN et l'association "Courir en Deux-Sèvres" | Henri-Pierre BABEAU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 45-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - Années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 | Henri-Pierre BABEAU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 45-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - Années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 - Annexe - Convention triennale d'utilisation des équipement de la CAN par les lycées publics entre la CAN et la Région Nouvelle-Aquitaine | Henri-Pierre BABEAU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 45-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - Années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 - Annexe - Convention triennale d'utilisation des équipement de la CAN entre la CAN et le Lycée Saint André | Henri-Pierre BABEAU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 46-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Complexe de la Venise Verte - Convention d'occupation du domaine public avec l'association Caleido | Henri-Pierre BABEAU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 46-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Complexe de la Venise Verte - Convention d'occupation du domaine public avec l'association Caleido - Annexe - Convention | Henri-Pierre BABEAU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 47-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Acquisition d'un terrain en limite du centre d'exploitation des mobilités du niortais en vue des besoins futurs du site - Délibération complémentaire à celle du 22 juin 2026 | Anne-Sophie CATRIX | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 47-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Acquisition d'un terrain en limite du centre d'exploitation des mobilités du niortais en vue des besoins futurs du site - Délibération complémentaire à celle du 22 juin 2026 - Annexe - Avis du domaine | Anne-Sophie CATRIX | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 47-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Acquisition d'un terrain en limite du centre d'exploitation des mobilités du niortais en vue des besoins futurs du site - Délibération complémentaire à celle du 22 juin 2026 - Annexe - Lettre d'intention et plans | Anne-Sophie CATRIX | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 48-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention de prestations de services pour l'entretien des espaces publics du pôle d'échange multimodal de la gare SNCF de Niort Atlantique entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Niort | Anne-Sophie CATRIX | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 48-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention de prestations de services pour l'entretien des espaces publics du pôle d'échange multimodal de la gare SNCF de Niort Atlantique entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Niort - Annexe - Convention | Anne-Sophie CATRIX | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 48-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention de prestations de services pour l'entretien des espaces publics du pôle d'échange multimodal de la gare SNCF de Niort Atlantique entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Niort - Annexe - Plan - Perimêtre PEM | Anne-Sophie CATRIX | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 49-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort | Anne-Sophie CATRIX | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 49-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort - Annexe - Convention | Anne-Sophie CATRIX | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 50-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification des abonnements aux transports spéciaux des élèves résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur | Anne-Sophie CATRIX | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 50-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification des abonnements aux transports spéciaux des élèves résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur - Annexe - Convention | Anne-Sophie CATRIX | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 51-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Convention de financement des travaux de mise en accessibilité des quais de la gare de Niort avec SNCF Gares et Connexions | Anne-Sophie CATRIX | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 51-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Convention de financement des travaux de mise en accessibilité des quais de la gare de Niort avec SNCF Gares et Connexions - Annexe - Convention | Anne-Sophie CATRIX | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 52-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné / Bessines / Niort - Sollicitation subvention FEDER - Mise à jour conventions de financement CAN/NIORT et CAN/BESSINES - Approbation de l'avenant n°2 et nouvelle convention avec la Ville de Niort pour la 2ème phase d'opération | Jean-François SALANON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 52-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné / Bessines / Niort - Sollicitation subvention FEDER - Mise à jour conventions de financement CAN/NIORT et CAN/BESSINES - Approbation de l'avenant n°2 et nouvelle convention avec la Ville de Niort pour la 2ème phase d'opération - Annexe - Avenant n°2 entre la CAN et Bessines | Jean-François SALANON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 52-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné / Bessines / Niort - Sollicitation subvention FEDER - Mise à jour conventions de financement CAN/NIORT et CAN/BESSINES - Approbation de l'avenant n°2 et nouvelle convention avec la Ville de Niort pour la 2ème phase d'opération - Annexe - Avenant n°2 entre la CAN et la Ville de Niort | Jean-François SALANON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 52-09-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné / Bessines / Niort - Sollicitation subvention FEDER - Mise à jour conventions de financement CAN/NIORT et CAN/BESSINES - Approbation de l'avenant n°2 et nouvelle convention avec la Ville de Niort pour la 2ème phase d'opération - Annexe - Convention de financement entre la CAN et la Ville de Niort pour la 2ème phase d'opération | Jean-François SALANON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 53-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable – Avenant N°1 au marché de travaux du Lot 1 : Voiries et réseaux divers de l'opération de création d'itinéraires cyclables Magné / Niort - Phase 1 - Bessines / Niort | Jean-François SALANON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 53-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable – Avenant N°1 au marché de travaux du Lot 1 : Voiries et réseaux divers de l'opération de création d'itinéraires cyclables Magné / Niort - Phase 1 - Bessines / Niort - Annexe - Avenant n°1 | Jean-François SALANON | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 54-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Soutien aux manifestations culturelles à rayonnement d'agglomération - Moulin du Roc, Scène Nationale - Convention pluriannuelle d'objectifs 2026-2029 avec l'Etat, la Région Nouvelle-Aquitaine, la Ville de Niort et l'association Le Moulin du Roc scène nationale - Convention financière 2026 avec Le Moulin du Roc scène nationale | Elisabeth MAILLARD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 54-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Soutien aux manifestations culturelles à rayonnement d'agglomération - Moulin du Roc, Scène Nationale - Convention pluriannuelle d'objectifs 2026-2029 avec l'Etat, la Région Nouvelle-Aquitaine, la Ville de Niort et l'association Le Moulin du Roc scène nationale - Convention financière 2026 avec Le Moulin du Roc scène nationale - Annexe - Convention pluriannuelle d'objectifs 2026-2029 | Elisabeth MAILLARD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 54-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Soutien aux manifestations culturelles à rayonnement d'agglomération - Moulin du Roc, Scène Nationale - Convention pluriannuelle d'objectifs 2026-2029 avec l'Etat, la Région Nouvelle-Aquitaine, la Ville de Niort et l'association Le Moulin du Roc scène nationale - Convention financière 2026 avec Le Moulin du Roc scène nationale - Annexe - Convention financière | Elisabeth MAILLARD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 55-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées de France - Organisation d'une exposition du 11 mars au 30 mai 2027 en co-production avec l’Association des Ateliers des Maitres d’art et de leurs Elèves | Elisabeth MAILLARD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 55-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées de France - Organisation d'une exposition du 11 mars au 30 mai 2027 en co-production avec l’Association des Ateliers des Maitres d’art et de leurs Elèves - Annexe - Convention entre la CAN et l’Association des Ateliers des Maitres d’art et de leurs Elèves | Elisabeth MAILLARD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 56-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques communautaires - LEC festival 2026 - Convention de partenariat avec l'association littératures européennes Cognac | Elisabeth MAILLARD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 56-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques communautaires - LEC festival 2026 - Convention de partenariat avec l'association littératures européennes Cognac - Annexe - Convention | Elisabeth MAILLARD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 57-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire communautaire - Utilisation de l'orgue de l'église Notre-Dame de Niort - Convention entre la CAN, la Ville de Niort et l'Association diocésaine - Année scolaire 2026/2027 | Elisabeth MAILLARD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 57-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire communautaire - Utilisation de l'orgue de l'église Notre-Dame de Niort - Convention entre la CAN, la Ville de Niort et l'Association diocésaine - Année scolaire 2026/2027 - Annexe - Convention | Elisabeth MAILLARD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 58-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Nouveau prestataire chèques loisirs - Association Chauray-Basket | Olivier POIRAUD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 58-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Nouveau prestataire chèques loisirs - Association Chauray-Basket - Annexe - Convention entre la CAN et l'association Chauray-Basket | Olivier POIRAUD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 59-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Modification des modalités de délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la Ville de Niort | Nathalie VINATIER | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 59-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Modification des modalités de délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la Ville de Niort - Annexe - Plan | Nathalie VINATIER | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 60-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUI-D) | Nathalie VINATIER | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 60-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUI-D) - Annexe - Projet de la révision allégée n°2 | Nathalie VINATIER | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 61-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Avenant n°1 à la convention 2023-2026 avec la SAFER relative à la surveillance, à la maitrise foncière et la gestion de réserves pour la Communauté d'Agglomération du Niortais | Nathalie VINATIER | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 61-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Avenant n°1 à la convention 2023-2026 avec la SAFER relative à la surveillance, à la maitrise foncière et la gestion de réserves pour la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Avenant n°1 | Nathalie VINATIER | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 62-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Avenant n°4 à la convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre bourg -EPF- CAN - Beauvoir-sur-Niort | Nathalie VINATIER | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 62-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Avenant n°4 à la convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre bourg -EPF- CAN - Beauvoir-sur-Niort - Annexe - Avenant n°4 | Nathalie VINATIER | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 63-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Avenant n°1 à la convention de réalisation passée entre l'EPFNA, la commune de Saint-Rémy et la CAN pour la requalification de l'îlot Alfred Poussard | Nathalie VINATIER | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 63-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Avenant n°1 à la convention de réalisation passée entre l'EPFNA, la commune de Saint-Rémy et la CAN pour la requalification de l'îlot Alfred Poussard - Annexe - Avenant n°1 | Nathalie VINATIER | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 64-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gens du voyage - Attribution d'une subvention à l'Association Départementale pour l'Accueil des Gens du Voyage (ADAGV 79) | Nathalie VINATIER | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 65-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Contrat de ville - Convention technique et financière avec la Ville de Niort pour la mise en œuvre d'une démarche de gestion urbaine de proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 65-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Contrat de ville - Convention technique et financière avec la Ville de Niort pour la mise en œuvre d'une démarche de gestion urbaine de proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville - Annexe - Convention | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et la Ville de Niort - Accueils périscolaires renforcés | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et la Ville de Niort - Poney Maître d'école | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC de Part et d'Autre - Film au Clou Bouchet | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC du Parc - Accueil 10-13 ans | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC de Part et d'Autre - Musique au Clou Bouchet | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC du Parc - Lien Social, estime de soi | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-7 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et Soli'Niort - Bien vivre son alimentation | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-8 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et la Croix-Rouge - Permanences Accueil Santé Social | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-9 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et les Restos du Coeur - Apporter une assistance bénévole | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-10 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort - Médiation par les pairs | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-11 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et UFOLEP - Femmes et sport dans les QPV | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-12 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC de Part et d'Autre - Projet Culture et Bien-être "Enfance, jeunesse" | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-13 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et AMAN - Accès aux écoles multisports pour les enfants des QPV | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-14 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et Niort Handball Souchéen - Sport et santé en QPV | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-15 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC Grand Nord - Séjour culturel pour lutter contre l'isolement des séniors | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-16 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CCAS de Niort - Voisins en lien, bien vieillir demain au Clou Bouchet | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-17 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Union Saint Florent Chamois Niortais - Foot Santé quartiers | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-18 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et le SEP 79 - Accompagner les démarches administratives | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-19 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et Infodroits - Permanences d'information juridique dans les QPV | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-20 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC de Part et d'Autre - La jeunesse et ses jardins en fête de l'été 2026 | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-21 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC de Part et d'Autre - Chantier jeunesse | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-22 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et le Moulin du Roc - Jumelage dans le quartier du Clou Bouchet | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-23 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et Cirque en Scène - Un cirque dans mon quartier | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-24 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et l'association En Vie Urbaine - Festival En Vie Urbaine 2026 | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-25 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC du Parc - Loisirs dans mon quartier et au-delà | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-26 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC Grand Nord - L'été dans le Grand Nord | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-27 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC de Part et d'Autre - Le Préau : Un espace ludique au coeur du Clou Bouchet | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-28 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC de Part et d'Autre - Quartier d'été sur le Clou Bouchet | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-29 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et la Compagnie La Chaloupe - Tournée sous les réverbères | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-30 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC du Parc - Découverte culturelle | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-31 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC de Part et d'Autre - Fonds de participation des habitants et PIIC | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-32 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et l'association Vent d'Ouest - Jardins solidaires et pluriels | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 66-09-2026-33 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Politique de la ville - contrat engagements quartiers 2030 - appel à projets 2026 – axes thématiques cohésion sociale – Approbation du 1er programme d'actions 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Le jardin des partages et espace de vie du Clou Bouchet | Romain DUPEYROU | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 67-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Thibault HEBRARD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 68-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro (PTZ) de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 18 prêts d'accession à la propriété | Thibault HEBRARD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 68-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro (PTZ) de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 18 prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications pour des prêts à taux zéro | Thibault HEBRARD | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 69-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Institution de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) | Sonia LUSSIEZ | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 70-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eau potable - Acquisition de parcelles au lieu dit les Arcis - Commune de Vallans | Elmano MARTINS | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 70-09-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eau potable - Acquisition de parcelles au lieu dit les Arcis - Commune de Vallans - Annexe - Détail parcellaire | Elmano MARTINS | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 71-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eau potable - Modification du règlement de service eau | Elmano MARTINS | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 72-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Modification du règlement de service assainissement | Elmano MARTINS | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 73-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Construction de la station d'épuration de Saint-Hilaire-la Palud - Validation du programme | Elmano MARTINS | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 74-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Renouvellement canalisation assainissement secteur Plaine Niort | Elmano MARTINS | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 75-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Renouvellement canalisation assainissement secteur Lemercier Niort | Elmano MARTINS | 09 octobre 2026 | Télécharger la délibération n°C- 78-09-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Transition écologique - approbation préalable et autorisation de lancement de trois marchés subséquents à l'accord cadre d'opérations de travaux, gros travaux d'entretien et de réparations, travaux d'entretien courant, petits travaux, branchements et travaux de renouvellement de réseau, pour la gestion des eaux pluviales, des eaux usées, de l'eau potable | Elmano MARTINS | 09 octobre 2026 | 
